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Dernière mise à jour : 05/08/2026
1. Éditeur du site
Le présent site est édité sous le nom commercial AC Novyx.
- Nom légal
- À compléter dans Apparence → AC Novyx : nom légal
- Statut juridique
- À compléter dans Apparence → AC Novyx : statut juridique
- SIRET
- À compléter dans Apparence → AC Novyx : SIRET
- Adresse professionnelle
- À compléter dans Apparence → AC Novyx : adresse professionnelle
- loanntheuerpro@gmail.com
- Téléphone
- 06 84 78 38 58
- Directeur de la publication
- À compléter dans Apparence → AC Novyx : directeur de la publication
2. Hébergement
Le site est hébergé par :
- Hébergeur
- OVHcloud
- Adresse
- 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France
- Téléphone
- 1007
L’éditeur doit mettre à jour ces informations si l’hébergement ou le prestataire change.
3. Propriété intellectuelle
Sauf mention contraire, la structure du site, les textes, créations graphiques, interfaces, logos, illustrations, photographies, vidéos, icônes et éléments de présentation sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle.
Toute reproduction, représentation, adaptation, extraction ou diffusion, totale ou partielle, sans autorisation préalable écrite du titulaire des droits est interdite, hors exceptions prévues par la loi. Les marques, noms, logos et contenus appartenant à des clients ou partenaires restent la propriété de leurs titulaires respectifs.
Les captures de projets présentées dans les réalisations sont utilisées pour illustrer les prestations effectuées ou avec l’autorisation nécessaire. Toute demande relative à un contenu peut être adressée à l’e-mail indiqué ci-dessus.
4. Disponibilité et responsabilité
AC Novyx met en œuvre des moyens raisonnables pour fournir des informations exactes, maintenir l’accès au site et sécuriser les formulaires. Une disponibilité permanente ou l’absence totale d’erreur ne peuvent toutefois pas être garanties.
Les informations et tarifs de référence publiés sur le site sont généraux et peuvent évoluer. Seuls un devis accepté, ses éventuelles annexes et les conditions particulières convenues définissent précisément une prestation.
L’utilisateur reste responsable de son équipement, de sa connexion, de la protection de ses identifiants et de l’usage qu’il fait des informations disponibles.
5. Liens vers des sites tiers
Le site peut contenir des liens vers des plateformes ou sites externes, notamment des réalisations clients et réseaux sociaux. AC Novyx ne contrôle pas en permanence leur contenu, leur sécurité, leur disponibilité ni leurs pratiques de confidentialité.
Un lien externe ne constitue pas une approbation de l’ensemble du contenu du site concerné. L’utilisateur est invité à consulter les informations légales et politiques de confidentialité du service tiers.
6. Données personnelles et cookies
Le traitement des données envoyées au moyen des formulaires est détaillé dans la politique de confidentialité. Le thème AC Novyx ne dépose pas de traceur publicitaire ni de mesure d’audience par défaut.
Si des extensions, outils d’analyse, vidéos intégrées ou services tiers sont ajoutés ultérieurement, l’éditeur doit vérifier les obligations d’information et de consentement applicables.
7. Droit applicable
Le site et les présentes mentions sont soumis au droit français. Pour les prestations, les règles de règlement des différends applicables sont précisées dans les conditions générales de prestation et dans le devis concerné.